• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Conseil communautaire du 2 DÉCEMBRE 2021
64 délibérations


Page 2/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Office du tourisme Quimper Cornouaille : nouvelle convention d'objectifs 2022-2025

Délibération N°15 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Office du Tourisme de QBO : avance sur subventions

Délibération N°16 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

Délibération N°18 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022

Délibération N°19 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM

Délibération N°20 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Hervé HERRY

Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig

Délibération N°22 - DSUH - Rapporteur Hervé HERRY

Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat

Délibération N°23 - DDS - Rapporteur Didier LEROY

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023

Délibération N°24 - DDS - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Adoption d'un règlement financier

Délibération N°25 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Admissions en non-valeur 2021

Délibération N°26 - DFCP - Rapporteur Bernard JASSERAND

Création des autorisations de programme et de crédits de paiement

Délibération N°27 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

Délibération N°28 - DFCP - Rapporteur Jean-Claude PERINAUD

Décision modificative n°3

Délibération N°29 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022