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Conseil communautaire du 2 DÉCEMBRE 2021
64 délibérations

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Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)

Délibération N°30 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

Délibération N°31 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

Délibération N°32 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°33 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°34 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°35 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°36 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Délibération N°37 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Rémunération des assistantes maternelles

Délibération N°38 - DRH - Rapporteur Doriane LE TREUST

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

Délibération N°39 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°40 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DRH - Rapporteur Jean-Claude PERINAUD

Modification du tableau des emplois

Délibération N°42 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Délibération N°43 - DAS - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

Délibération N°44 - DSUH - Rapporteur Nabila PRIGENT

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022