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Conseil communautaire du 30 SEPTEMBRE 2021
51 délibérations

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Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Op....

Délibération N°46 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°47 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

Délibération N°48 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

Délibération N°49 - DPEL - Rapporteur Doriane LE TREUST

Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs

Délibération N°50 - RC - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°51 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022