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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 30 SEPTEMBRE 2021
51 délibérations



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Financement de la manifestation REEF 2021

Délibération N°15 - DETI - Rapporteur Ronan L'HER

Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille

Délibération N°16 - DETI - Rapporteur Ronan L'HER

Signature de la convention d'objectifs et de financement entre Quimper Bretagne Occidentale et la technopole Quimper Cornouaille

Délibération N°17 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment

Délibération N°18 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

Délibération N°19 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire

Délibération N°20 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity

Délibération N°21 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Subvention à l'association les Portes Logiques

Délibération N°22 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Subvention à PEPITE Bretagne pour l'année 2021

Délibération N°23 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2021 (part variable)

Délibération N°24 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Hervé HERRY

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020

Délibération N°27 - DAFJ - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établ....

Délibération N°28 - DAFJ - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Délibération N°29 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Prolongation de l'opération "Quimper, Coeur de ville"

Délibération N°30 - DSUH - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022