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Conseil communautaire du 30 SEPTEMBRE 2021
51 délibérations

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Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO

Délibération N°31 - DSUH - Rapporteur Dominique LE ROUX

OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020

Délibération N°32 - DSUH - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Subvention 2021 au Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère Entretien balisage des circuits pédestres proposés sur l'agglomération

Délibération N°33 - DDS - Rapporteur Christelle QUERE

Décision modificative n°2

Délibération N°34 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°35 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°36 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement

Délibération N°37 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Délibération N°38 - DAFJ - Rapporteur Bernard JASSERAND

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 9 logements situés rue de Kerdevot à Ergué-Gabéric

Délibération N°39 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper

Délibération N°40 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

Délibération N°41 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendé....

Délibération N°42 - DAFJ - Rapporteur Christian CORROLLER

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

Délibération N°43 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)

Délibération N°44 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec ....

Délibération N°45 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022