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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2019
64 délibérations


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Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat

Délibération N°45 - DSUH - Rapporteur Didier LENNON

Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des s....

Délibération N°46 - DSUH - Rapporteur Didier LENNON

Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires

Délibération N°47 - DSUH - Rapporteur Didier LENNON

Action cœur ville - Appel Candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" - Approbation du protocole-cadre

Délibération N°48 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de pre....

Délibération N°49 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité

Délibération N°50 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

Délibération N°51 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Avance sur Subvention 2020 - Association "Ulamir e Bro Glazik"

Délibération N°52 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB

Délibération N°53 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Tarif eau potable 2020

Délibération N°54 - DGAADT - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Tarifs assainissement 2020

Délibération N°55 - DGAADT - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°56 - DGAADT - Rapporteur Hervé TRELLU

Tarifs fourrière et déchets - Année 2020

Délibération N°57 - DGAADT - Rapporteur Hervé TRELLU

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper

Délibération N°58 - DCED - Rapporteur Hervé TRELLU

Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°59 - DCED - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022