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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2019
64 délibérations


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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Service commun "Direction des Systèmes d'Information" - Nouvelle convention QBO-Quimper

Délibération N°26 - DSI - Rapporteur Hervé HERRY

Service commun "Direction Communautaire des Systèmes d'Information" - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)

Délibération N°27 - DSI - Rapporteur Hervé HERRY

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)

Délibération N°28 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue duré....

Délibération N°29 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022