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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 5 DÉCEMBRE 2019
64 délibérations


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Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020

Délibération N°30 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3

Délibération N°31 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°32 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

Délibération N°33 - DPEL - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°34 - DPEL - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public

Délibération N°35 - DETI - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association " AFPI Bretagne" Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.

Délibération N°36 - DETI - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Subvention de 40 000 € au comité d'organisation de l'Open de tennis de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°37 - DETI - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Subvention à l'association les portes logiques

Délibération N°38 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille

Délibération N°39 - DETI - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Port du Corniguel. Tarifs 2020.

Délibération N°40 - DETI - Rapporteur Valérie GACOGNE

Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.

Délibération N°41 - DETI - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Acquisition de terrains auprès de SNCF Réseau - Secteur Gare/Eau Blanche

Délibération N°42 - DSUH - Rapporteur Christian KERIBIN

Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor

Délibération N°43 - DSUH - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan

Délibération N°44 - DSUH - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022