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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 26 JUIN 2018
63 délibérations


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Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet

Délibération N°45 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

Délibération N°46 - DDU - Rapporteur Danielle GARREC

Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018

Délibération N°47 - DDU - Rapporteur Marie-Laure LE MEUR

Convention-cadre QBO / EPF Bretagne

Délibération N°48 - DDU - Rapporteur Yannick NICOLAS

Bilan des opérations immobilières 2017

Délibération N°49 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Extension de la zone d'activités de Kerourvois 2 à Ergué-Gabéric Desserte en gaz naturel

Délibération N°50 - DDU - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Acquisition de l'ancien terrain de football à Cuzon auprès de l'association de Cornouaille et Léon

Délibération N°51 - DDU - Rapporteur Christian KERIBIN

Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan

Délibération N°52 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Acquisition du bien situé 1 rue Olivier de Serres pour la constitution d'une réserve foncière - Kerhuel - Eau Blanche

Délibération N°53 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Zone de Kerlic - Règlement d'indemnités dues à la société OTIS et la SCI Leuriou

Délibération N°54 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

"Campus mondial de la mer" Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale au conseil de gouvernance

Délibération N°55 - DAFJ - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Tarifs 2019 de la taxe de séjour

Délibération N°56 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Projet de Centre de Formation et d'Intervention (CFI) Bail emphytéotique de la SNSM

Délibération N°57 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

Délibération N°58 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines (LBCM) de l'UBO Participation au programme de recherche HoLoMe

Délibération N°59 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022