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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 26 JUIN 2018
63 délibérations


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Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019

Délibération N°30 - DDC - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

Délibération N°31 - DDC - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°32 - DDC - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°33 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV

Délibération N°34 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°35 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper

Délibération N°36 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Règlement du service d'assainissement collectif

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Règlement du service d'assainissement non collectif

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2018

Délibération N°41 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse

Délibération N°42 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse

Délibération N°43 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018

Délibération N°44 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022