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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 26 JUIN 2018
63 délibérations


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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

Délibération N°21 - DBM - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018

Délibération N°22 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

Délibération N°23 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Délibération N°24 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1

Délibération N°25 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper

Délibération N°26 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules

Délibération N°27 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif

Délibération N°28 - DBM - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022