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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations


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Atout Sport - Tarifs 2018

Délibération N°45 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Finistère

Délibération N°46 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec

Délibération N°47 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Bilan annuel 2016 des zones d'activités

Délibération N°48 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic

Délibération N°49 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER

Délibération N°50 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2018

Délibération N°51 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Participation au projet MICRI : financement d'investissements de recherche pour le LUBEM et l'UBO

Délibération N°52 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°53 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°54 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une "plateforme régionale de transfert technologique" (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette anten....

Délibération N°55 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°56 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn

Délibération N°57 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Harmonisation des aides à l'installation agricole

Délibération N°58 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Avance sur subvention touristique

Délibération N°59 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022