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Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations

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Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Détermination des ratios pour les avancements de grade pour les agents de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et ....

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité national d'action sociale (CNAS)

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur Yannick NICOLAS

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur Yannick NICOLAS

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Dépôt de permis de construire pour le renouvellement de la station de lavage du centre d'exploitation QUB

Délibération N°25 - DDV - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018

Délibération N°26 - DDV - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021

Délibération N°29 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022