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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations


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Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement

Délibération N°30 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes

Délibération N°31 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI

Délibération N°32 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°33 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1

Délibération N°34 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°35 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Tarifs environnement pour l'année 2018

Délibération N°36 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Tarifs eau potable 2018

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Tarifs assainissement 2018

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté

Délibération N°42 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts

Délibération N°43 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017

Délibération N°44 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022