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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DSUH)
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°26 du 28 janvier 2021

Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°20 du 3 décembre 2020

Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Rapporteur Eric GUEGUEN - Délibération N°21 du 3 décembre 2020

Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°22 du 3 décembre 2020

Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°26 du 24 septembre 2020

Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°27 du 24 septembre 2020

Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°21 du 23 juillet 2020

Echange avec soulte avec la société PROTHERMIC ZA de Ti Lipig

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°1 du 6 février 2020

Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°2 du 6 février 2020

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat

Rapporteur Jean-René CORNIC - Délibération N°3 du 6 février 2020

Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous

Rapporteur Hervé TRELLU - Délibération N°44 du 6 février 2020

Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°58 du 6 février 2020

Acquisitions 49 rue Kereon

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°59 du 6 février 2020

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022