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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DSUH)
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven

Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ - Délibération N°14 du 17 juin 2021

Convention "Petites Villes de demain" / Commune de Briec

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°15 du 17 juin 2021

Plan national "Logement d'abord" Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°16 du 17 juin 2021

Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°17 du 17 juin 2021

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°18 du 17 juin 2021

Secteur de Tréodet - Ergué gabéric Création d'une zone d'activités économiques "kerourvois 3"

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°8 du 17 juin 2021

Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

Rapporteur Arnaud PLATEL - Délibération N°10 du 15 avril 2021

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°9 du 15 avril 2021

Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°17 du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°18 du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°19 du 18 mars 2021

Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°20 du 18 mars 2021

Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°21 du 18 mars 2021

Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

Rapporteur Arnaud PLATEL - Délibération N°22 du 18 mars 2021

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°25 du 28 janvier 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022