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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction du développement urbain (DSUH)
58 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°46 du 2 décembre 2021

Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024

Rapporteur Christelle QUERE - Délibération N°47 du 2 décembre 2021

Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°48 du 2 décembre 2021

Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°19 du 4 novembre 2021

Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°19 du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°20 du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°20 du 4 novembre 2021

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°20 du 4 novembre 2021

Projet de réaménagement du secteur de l'Eau blanche - Bilan de la concertation et lancement opérationnel

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°2 du 30 septembre 2021

Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°26 du 30 septembre 2021

Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°29 du 30 septembre 2021

Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°3 du 30 septembre 2021

Prolongation de l'opération "Quimper, Coeur de ville"

Rapporteur Valérie HUET MORINIERE - Délibération N°30 du 30 septembre 2021

Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°31 du 30 septembre 2021

OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020

Rapporteur Jean-Paul COZIEN - Délibération N°32 du 30 septembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022