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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bernard POIGNANT (QUIMPER)
43 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Pays de Cornouaille Approbation de la composition du conseil de développement Adoption de la charte de développement

Délibération N°1 DDECT 01.1 - Séance du 9 février 2001

Contrat de plan 2000-2006 - Volet enseignement supérieur

Délibération N°18 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Renouvellement du parc d'autobus - Choix de la filière GNV

Délibération N°11 SG 01.1 - Séance du 9 février 2001

Evolution institutionnelle de Quimper-communauté Modification des statuts

Délibération N°5 SG 00.6 - Séance du 8 décembre 2000

Charte de développement du Pays de Cornouaille Avis du conseil et convention de mise à disposition de moyens

Délibération N°1 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Contrat de ville 2000/2006

Délibération N°5 SG 00.5 - Séance du 9 octobre 2000

Note d'information relative au Pays de Cornouaille

Délibération N°1 DDECT 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Contrat d'agglomération - Procédure d'élaboration

Délibération N°8 SG 00.4 - Séance du 26 juin 2000

Dotation de la solidarité communautaire - Attribution aux communes

Délibération N°1 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Représentation de Quimper-communauté au SIDEPAQ

Délibération N°6 SG 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Voeu Attentat de Quévert

Délibération N°1 VM 00.3 - Séance du 21 avril 2000

Contrat de plan Etat-région 2000-2006

Délibération N°1 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

BAN de Guengat - Zone de vie

Délibération N°2 DDECT 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Statuts de la communauté d'agglomération - Modification

Délibération N°3 SG 00.1 - Séance du 14 janvier 2000

Démarche Pays de Cornouaille Demande de subvention à l'Etat

Délibération N°2 DDECT 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

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