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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bernard POIGNANT (QUIMPER)
43 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Transformation de Quimper-communauté en communauté d'agglomération

Délibération N°1 SG 99.6 - Séance du 29 octobre 1999

Extension des compétences de la communauté de communes de Quimper

Délibération N°1 SG 99.5 - Séance du 10 septembre 1999

Réseau régional de télécommunications à haut débit Adhésion au syndicat mixte

Délibération N°1 DDECT 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Communauté d'agglomération - Mise à l'étude d'un projet de transformation de Quimper-communauté

Délibération N°1 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Acquisition de terrains ZAC de Kerdroniou - Dossier Gourmelen

Délibération N°10 SG 99.4 - Séance du 18 juin 1999

Aéroport de Quimper Cornouaille - Participation au financement de travaux

Délibération N°1 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Technopole Quimper-Cornouaille - Subvention 1999

Délibération N°2 DDECT 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Remplacement d'un conseiller communautaire suppléant - Désignation de représentants de Quimper-communauté au SICOM de Concarneau

Délibération N°1 SG 99.2 - Séance du 12 mars 1999

Maison de la Technopole - Choix de la maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDECT 99.1 - Séance du 4 février 1999

Association Pays de Cornouaille - Statuts

Délibération N°7 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

B.A.N. de Guengat - Zone entrepôt

Délibération N°6 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

Consultation assurances

Délibération N°8 SG 99.1 - Séance du 4 février 1999

Projet d'agglomération

Délibération N°1 DDU 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Fonds structurels européens

Délibération N°2 SG 98.6 - Séance du 11 décembre 1998

Quimper-communauté - Développement économique - Développement des activités

Délibération N°1 DDECT 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

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