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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bernard POIGNANT (QUIMPER)
43 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Démarche Pays de Cornouaille - Point sur le dossier

Délibération N°1 SG 98.5 - Séance du 9 octobre 1998

Cornouaille communautés

Délibération N°1 SG 98.4 - Séance du 19 juin 1998

Mandat à la SEMAEB - Réalisation de bâtiments industriels à Kerdroniou

Délibération N°2 DDECT 98.1 - Séance du 6 février 1998

Zone de Kerdroniou - Concession d'aménagement à la SEMAEB

Délibération N°3 DDECT 98.1 - Séance du 6 février 1998

Stratégie développement économique de la communauté

Délibération N°1 DDECT 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Commission consultative des usagers

Délibération N°3 SG 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Désignation des représentants de Quimper-communauté au SIDEPAQ

Délibération N°2 SG 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Intégration des représentants de Pluguffan aux instances communautaires

Délibération N°4 SG 97.6 - Séance du 12 décembre 1997

Projet pour la Cornouaille

Délibération N°1 SG 97.3 - Séance du 18 avril 1997

Election des vice-présidents et des membres du bureau

Délibération N°2 SG 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

Constitution des commissions et désignation des commissaires

Délibération N°3 SG 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

Désignation de la commission d’appel d’offres

Délibération N°5 SG 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

Délégation du conseil communautaire au bureau

Délibération N°4 SG 97.1 - Séance du 31 janvier 1997

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