• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Benoît LECOMTE (QUIMPER)
50 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TARIFS TAXE DE SEJOUR- 2008

Délibération N°6 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

DISPOSITIF STAGE D'INITIATION SPORTIVE - TARIFS 2008

Délibération N°1 DDSEC 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

TARIFS DES PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDSEC 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - NOUVELLES ACTIVITÉS ET ADDITIFS TARIFS 2007

Délibération N°1 DDSEC 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHÉ POUR L'INSTALLATION D'UN SYSTÈME AUTOMATIQUE DE PRÉVENTION DES NOYADES À LA PISCINE DE KERLAN VIHAN ET SA MAINTENANCE

Délibération N°1 DBF 07.3 - Séance du 6 avril 2007

ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ D'UN CENTRE DE SÉMINAIRES ET DE CONGRÈS À QUIMPER

Délibération N°8 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Adhésions - Cotisations - Piscines

Délibération N°3 DDSEC 07.2 - Séance du 2 mars 2007

Piscine Aquarive - Additifs tarifs 2007

Délibération N°4 DDSEC 07.2 - Séance du 2 mars 2007

Avenant au marché de conduite, de maintenance et/ou d'assistance technique pour les techniques des piscines de Quimper communauté

Délibération N°2 DBM 07.1 - Séance du 2 février 2007

TARIFS 2007 DES PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°3 DDSEC 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

DISPOSITIF STAGE D'INITIATION SPORTIVE - TARIFS 2007

Délibération N°5 DDSEC 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Nouvelles activités et additifs tarifs 2006

Délibération N°1 DDSEC 06.5 - Séance du 30 juin 2006

SUBVENTION 2006 À L'ULAMIR E BRO GLAZIC

Délibération N°1 DDSEC 06.2 - Séance du 10 mars 2006

Piscines commaunautaires - Adhésion aux offices de tourisme

Délibération N°1 DDSEC 06.1 - Séance du 10 février 2006

MÉDIATHÈQUE PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DDSEC 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

[1] 2 3 4