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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Benoît LECOMTE (QUIMPER)
50 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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STAGES D'INITIATION SPORTIVE - TARIFS 2006

Délibération N°6 DDSEC 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - TARIFS 2006

Délibération N°5 DDSEC 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MISE EN PLACE D'ASTREINTES AU SERVICE DES SPORTS

Délibération N°1 DRH 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

NETTOYAGE ET ENTRETIEN DE LA PISCINE AQUARIVE - AVENANT N°2 AU MARCHÉ

Délibération N°1 DBF 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - AVENANT N°2 AU MARCHÉ N° 0000217 PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ DALKIA LE 17 JUILLET 2002

Délibération N°1 DBM 05.1 - Séance du 4 février 2005

PISCINE AQUARIVE - INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE SOUFFLAGE ET D'EXTRACTION D'AIR - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ ENDEL

Délibération N°1 DBM 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

DISPOSITIF ATOUT SPORT - TARIFS 2005

Délibération N°4 DDSEC 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

PISCINE DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE - TARIFS ET CONVENTIONS 2005

Délibération N°5 DDSEC 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES REVÊTEMENTS DES BASSINS DE LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°2 DBM 04.4 - Séance du 25 juin 2004

PISCINES DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Délibération N°7 DDSEC 04.4 - Séance du 25 juin 2004

PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°5 DDLAE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

TARIFS PISCINES ET ATOUT SPORTS POUR QUIMPER COMMUNAUTÉ 2004

Délibération N°3 DDSEC 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

PISCINE AQUARIVE - TRAVAUX D'ENTRETIEN

Délibération N°1 DBM 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

PISCINE DE KERLAN-VIAN - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DBM 03.3 - Séance du 18 avril 2003

PISCINE AQUARIVE - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°2 DBM 03.3 - Séance du 18 avril 2003

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