• Brezhoneg

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Benoît LECOMTE (QUIMPER)
50 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 3/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2003 - 2004

Délibération N°3 DDLAE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

RÉFECTION DE LA TOITURE DE LA PISCINE DE KERLAN VIAN

Délibération N°1 DBM 03.2 - Séance du 14 mars 2003

NETTOYAGE DE LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°3 DBM 03.2 - Séance du 14 mars 2003

CONSULTATION POUR LE CHOIX D'UN MAÎTRE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN À LA PISCINE AQUARIVE

Délibération N°2 DBM 03.2 - Séance du 14 mars 2003

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2003 ET 2004

Délibération N°3 DDLAE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC L'OFFICE DE TOURISME

Délibération N°6 DDLAE 03.1 - Séance du 7 février 2003

CRÉATION D'UN PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE

Délibération N°3 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

TARIFS 2003 DES PRESTATIONS SPORTIVES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - CONTENTIEUX PISCINE AQUARIVE

Délibération N°7 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

PISCINE DE KERLAN VIHAN - INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE PRÉVENTION DES NOYADES

Délibération N°2 DBM 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - TARIFS

Délibération N°1 DDSEE 02.4 - Séance du 21 juin 2002

PISCINE AQUARIVE - ACTIVITÉ HANDISPORT

Délibération N°2 DDSEE 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Appel d'offres pour la conduite, la maintenance et l'assistance technique des équipements de traitement d'eau, d'air et de chauffage des piscines Aquarive et de Kerlan-Vihan

Délibération N°1 DBCM 02.1 - Séance du 1 février 2002

Taxe de séjour - Tarifs 2002

Délibération N°1 DDECT 02.1 - Séance du 1 février 2002

Programme 2002 Atout Sport - Tarifs

Délibération N°1 DDSEE 02.1 - Séance du 1 février 2002

1 2 [3] 4