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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)
42 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Pépinière des innovations - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°3 DDET 08.2 - Séance du 29 février 2008

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ - D'UNE CANALISATION DE REJETS D'EAU - COMMUNE DE PLOGONNEC - LIEUDIT KERGANAPÉ

Délibération N°2 DAG 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERJAOUEN - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ CORNIC

Délibération N°3 DAG 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

TARIFS DES ATELIERS RELAIS - 2008

Délibération N°7 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

CPER 2007-2013 : CONVENTION D'APPLICATION DU VOLET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR POUR LE SITE DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

OUVERTURE D'UNE ANTENNE CNAM/UBO POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA FORMATION CONTINUE

Délibération N°2 DDET 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UBO-AVENANT N°1

Délibération N°1 DDET 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'UBO

Délibération N°3 DDET 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

RÉSEAU HAUT DÉBIT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2006 DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DDET 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

SOUTIEN AU LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE MICROBIOLOGIE APPLIQUÉE DE QUIMPER

Délibération N°2 DDET 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

SOUTIEN AU DÉMARRAGE DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE ' GESTION DES STRUCTURES DE L'ÉCONOMIE SOCIALE, GESTION DES ASSOCIATIONS '

Délibération N°2 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS BOUSSARD STATION D'ÉPURATION DE PLOGONNEC

Délibération N°6 DAG 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

AVENANT DE SUBSTITUTION AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT

Délibération N°3 DDET 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

AVENANT À LA CONVENTION DE COFINANCEMENT DU GIRATOIRE DE DESSERTE DE LA ZA DE BOUTÉFÉLEC

Délibération N°3 DDU 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Aide à l'acquisition d'un équipement de recherche pour le laboratoire universitaire ANTIOX

Délibération N°3 DDET 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

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