• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)
42 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 2/3
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Soutien au démarrage de la licence professionnelle "gestion du personnel et de la paie"

Délibération N°5 DDET 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

SOUTIEN AU DÉMARRAGE DE LA LICENCE EN DROIT À L'UBO

Délibération N°6 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

CPER 2000-2006 - Université - Réhabilitation des locaux de l'IUT et création d'une plate-forme technologique

Délibération N°2 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIÉS, LIAISONS LOUÉES)

Délibération N°1 DBM 06.3 - Séance du 14 avril 2006

DSP POUR LA CRÉATION ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU PUBLIC DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À HAUT DÉBIT - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DDET 06.3 - Séance du 14 avril 2006

CPER 2000 - 2006 - UNIVERSITÉ - PÔLE DE VIE ÉTUDIANTE CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS

Délibération N°4 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006

Vente d'un terrain à la société ESPACE P2I - Zone d'activité du Grand Guélen

Délibération N°1 DDET 06.1 - Séance du 10 février 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ SANCEO - ZONE D'ACTIVITÉ DE PENHOAT BRAZ RÉGULARISATION D'EMPRISE CADASTRALE

Délibération N°5 DDET 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

CONVENTION DE PARTENARIAT UBO / QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DDET 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

SOUTIEN AU LABORATOIRE UNIVERSITAIRE DE MICROBIOLOGIE APPLIQUÉE DE QUIMPER (LUMAQ)

Délibération N°6 DDET 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À SUPER U - ZONE D'ACTIVITÉ DE BOUTEFFELEC À PLOGONNEC

Délibération N°3 DDET 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Aménagement de la zone de Boutéfélec

Délibération N°2 DDU 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Secteur de Kerjaouen DUP réserve foncière

Délibération N°2 DAG 05.2 - Séance du 4 mars 2005

ACQUISITION TRELLU ZONE DE BOUTEFELEC- COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°3 DAG 04.4 - Séance du 25 juin 2004

CHOIX DU MODE DE GESTION EN VUE DE LA CRÉATION ET DE L'EXPLOITATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À HAUT DÉBIT SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDET 04.3 - Séance du 16 avril 2004

1 [2] 3