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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)
42 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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CONSEIL ET ASSISTANCE POUR LA MISE EN PLACE DU MODE DE GESTION DU RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATION À HAUT DÉBIT SIGNATURE DE MARCHÉ

Délibération N°4 DBF 04.1 - Séance du 6 février 2004

RÉSEAU DE TÉLÉCOMMUNICATIONS À TRÈS HAUT DÉBIT

Délibération N°4 DDLAE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

ACQUISITION D'UN NOUVEAU SYSTÈME INFORMATIQUE ET DES MATÉRIELS AFFÉRENTS

Délibération N°5 DDSEC 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

ACQUISITION TRELLU ZONE DE BOUTEFELEC COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°1 DAG 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

USINE RELAIS DU PETIT GUÉLEN - LOCATION À L'ASSOCIATION D'AIDE AUX URÉMIQUES DE BRETAGNE (A.U.B) -

Délibération N°2 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

LANCEMENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (D.U.P.) ZONE DE BOUTEFFELEC COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°2 DAG 03.2 - Séance du 14 mars 2003

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FRIGO EXPRESS

Délibération N°4 DDLAE 03.1 - Séance du 7 février 2003

RÉSEAU LOCAL DE CORNOUAILLE MARCHÉ POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ TECHNIQUE, ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE

Délibération N°10 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

CRÉATION D'UNE PÉPINIÈRE AGROALIMENTAIRE DÉDIÉE AUX PROJETS AGROALIMENTAIRES ET BIOTECHNOLOGIES EN PARTENARIAT AVEC L'ADRIA

Délibération N°1 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

Projet " Réseau local de Cornouaille "

Délibération N°2 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Avance sur subvention à la Technopole Quimper Cornouaille

Délibération N°5 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Syndicat Mixte de Développement des Services de Technologies, d'Informations et de Télécommunications Participation financière 2001

Délibération N°7 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

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