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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bernard POIGNANT (QUIMPER)
45 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Soutien au déploiement expérimental d'un cercle économique bas carbone - Passation d'une convention de partenariat

Délibération N°1 DGS 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Projet de voeu du conseil communautaire de Quimper Communauté sur la prise en compte du projet BGV Quimper et Brest à 3 heures de Paris dans le Schéma National de Mobilité Durable et dans les contrats de projet Etat-Région

Délibération N°1 VM 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°4 DAG 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Commission de Délégation de Service Public de la gestion de l'eau - Désignation des membres

Délibération N°1 DAG 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Restructuration et aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Quimper dans le cadre du projet de ligne à grande vitesse (LGV) : Contrat de pôle

Délibération N°1 MGP 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.1 - Séance du 10 février 2012

Commissions communautaires, commission de délégation de service public des transports publics, commission pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Désignation des représentants de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Changement de représentation de la commune de Guengat au Conseil Communautaire

Délibération N°1 DAG 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Projet d'entente entre Quimper Communauté et Brest Métropole Océane

Délibération N°1 DGS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Question orale déposée par madame Ramonet, messieurs Jolivet, Guénégan et Fontaine

Délibération N°1 QO 11.3 - Séance du 22 avril 2011

Modification de la composition des commissions communautaires, de la représentation de Quimper Communauté, au Symescoto et au Sidepaq ainsi que dans certains organismes

Délibération N°2 DAG 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Modification des délibérations du 11 avril 2008 et 13 novembre 2009 relatives aux conditions d'exercice des mandats locaux

Délibération N°1 DRH 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Election d'un vice-président de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 11.1 - Séance du 4 février 2011

Nouvelle composition du conseil communautaire

Délibération N°1 DAG 11.1 - Séance du 4 février 2011

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