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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bernard POIGNANT (QUIMPER)
45 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

retrait des délibérations n°2 DAG 8.3 et 3 DAg 8.3 du conseil communautaire du 06 juin 2008

Délibération N°11 DAG 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Cotisation 2008 au Pays de cornouaille

Délibération N°4 DDET 08.6 - Séance du 4 juillet 2008

Désignation des représentants de la communauté d'agglomération dans divers organismes extérieurs

Délibération N°4 DAG 08.5 - Séance du 6 juin 2008

Nouveau poste de directeur général des services - Dispositif indemnitaire

Délibération N°1 DRH 08.5 - Séance du 6 juin 2008

DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

Délibération N°3 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

SYMESCOTO DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°5 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES COMPOSITION

Délibération N°2 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

SIDEPAQ DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°4 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Délibération N°6 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

Election des vice-présidents de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 08.3 - Séance du 4 avril 2008

FORMATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Délibération N°7 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

Commissions communautaires Institution et composition

Délibération N°1 DAG 08.4 - Séance du 25 avril 2008

CRÉATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DES SERVICES - ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°2 DRH 08.4 - Séance du 25 avril 2008

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°3 DRH 08.4 - Séance du 25 avril 2008

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS

Délibération N°1 DRH 08.4 - Séance du 25 avril 2008

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