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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Bernard POIGNANT (QUIMPER)
45 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Création de l'Ecole supérieure européenne d'art de Bretagne

Délibération N°1 DDC 11.1 - Séance du 4 février 2011

Proposition de voeu relatif à "Bretagne à Grande Vitesse"

Délibération N°1 VM 11.1 - Séance du 4 février 2011

Demande d'adhésion de la commune de Locronan

Délibération N°1 DGS 10.6 - Séance du 17 septembre 2010

VENTE D'UN TERRAIN À LEROY MERLIN - ZA DE KERVOUYEC

Délibération N°8 ECO 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE (CHIC)

Délibération N°2 DS 10.3 - Séance du 30 avril 2010

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'EPSM ETIENNE GOURMELEN

Délibération N°3 DS 10.3 - Séance du 30 avril 2010

RENÉGOCIATION DE L'ENVELOPPE 2 DU CONTRAT DE PAYS

Délibération N°3 DDET 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE QUIMPER AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES ET ORGANISMES EXTÉRIEURS-MODIFICATION DE COMPOSITIONS

Délibération N°3 DAG 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

ELECTION D'UN VICE-PRÉSIDENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DAG 09.6 - Séance du 2 octobre 2009

DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - ANNÉE 2008

Délibération N°1 DRH 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 09.3 - Séance du 17 avril 2009

DSP haut débit - Recomposition du capital de la société Quimper Communauté Telecom

Délibération N°9 DDET 09.1 - Séance du 6 février 2009

QUESTION ORALE DES ÉLUS DE 'KEMPER L'ÉCOLOGIE À GAUCHE' AU SUJET DE LA PARTICIPATION AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES PARKINGS DE L'AÉROPORT DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 QO 09.1 - Séance du 6 février 2009

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