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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)
46 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Piscines - Modifications des horaires

Délibération N°2 DDS 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Piscines - additif aux tarifs 2013

Délibération N°1 DDS 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Piscines - Additif aux tarifs 2013

Délibération N°1 DDS 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Atout sport - challenge intercommunal

Délibération N°2 DDS 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Médiathèques de Quimper Communauté - Demande de subvention auprès de la DRAC pour le développement de la médiation numérique pour le réseau des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 13.1 - Séance du 15 février 2013

Tarifs 2012-2013 des médiathèques de Quimper Communauté

Délibération N°1 DDC 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Piscines - Additif aux tarifs 2012

Délibération N°1 DDS 12.4 - Séance du 6 juillet 2012

Subvention à l'association "Salons Levrioù Pluguen"

Délibération N°1 DDC 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Piscines - Conditions générales d'inscriptions aux activités des piscines de Quimper-Communauté et modification du fonctionnement des activités types aquagym

Délibération N°3 DDS 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Piscines de Quimper-Communauté - Conventions scolaires du 2nd degré et actualisation de la convention scolaire primaire

Délibération N°4 DDS 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Règlements intérieurs

Délibération N°1 DDS 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Piscines - Modification des horaires d'ouverture

Délibération N°2 DDS 12.3 - Séance du 1 juin 2012

Programme technique de la nouvelle médiathèque d'Ergué Gabéric

Délibération N°1 DDC 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Atout sport - Challenge intercommunal

Délibération N°1 DDS 12.2 - Séance du 13 avril 2012

Tarifs 2012 des piscines Aquarive et Kerlan Vihan

Délibération N°2 DDS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

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