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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)
46 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les piscines de Kerlan Vihan et Aquarive

Délibération N°1 DDS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Adhésions - Cotisations pisicines

Délibération N°3 DDS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Atout sport - Tarifs 2012

Délibération N°4 DDS 11.7 - Séance du 9 décembre 2011

Règlement intérieur des piscines

Délibération N°2 DDS 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Piscines - Additif aux tarifs 2011

Délibération N°3 DDS 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Nouveaux modes de règlement piscines

Délibération N°1 DDS 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Piscines - Additif aux tarifs 2011

Délibération N°2 DDS 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Piscines - Conventions scolaires du 1er degré

Délibération N°1 DDS 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

RÉHABILITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS-ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 11.3 - Séance du 22 avril 2011

Adhésions - Cotisations - Piscines

Délibération N°1 DDS 11.2 - Séance du 25 mars 2011

ATOUT SPORT - Tarifs 2011

Délibération N°1 DDS 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Participation financière du Symoresco au titre de la viabilisation du terrain de la cuisine centrale

Délibération N°4 DDU 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

TARIFS 2011 DES PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDS 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 10.4 - Séance du 4 juin 2010

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU SIDEPAQ ET AU SYMESCOTO MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS 'ECONOMIE, TRANSPORTS' ET 'ENVIRONNEMENT'

Délibération N°2 DAG 10.4 - Séance du 4 juin 2010

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