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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC)
46 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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TARIFS DE MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM MARIE DE KERSTRAT DE LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES

Délibération N°2 DDC 10.4 - Séance du 4 juin 2010

TARIFS 2010 DES MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDC 10.4 - Séance du 4 juin 2010

CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE À ERGUÉ-GABÉRIC

Délibération N°2 DBM 10.2 - Séance du 19 mars 2010

ADHÉSIONS - COTISATIONS - PISCINES

Délibération N°1 DDS 10.2 - Séance du 19 mars 2010

SUBVENTION À L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE

Délibération N°3 DDU 10.2 - Séance du 19 mars 2010

ATOUT SPORT - TARIFS 2010

Délibération N°1 DDS 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

TARIFS 2010 - PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDS 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°1 DDC 09.7 - Séance du 13 novembre 2009

PISCINE DE KERLAN VIAN - SALLE D'ESCRIME-TRAVAUX D'ACCESSIBILITÉ

Délibération N°1 DBM 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

PISCINE AQUARIVE-MODIFICATIONS DE LIBELLÉS DE PRESTATIONS 2009

Délibération N°1 DDSEC 09.3 - Séance du 17 avril 2009

Médiathèque des Ursulines - Plan de financement définitif - Travaux de construction

Délibération N°2 DDSEC 09.2 - Séance du 6 mars 2009

Tarifs 2009 des piscines de Quimper Communauté

Délibération N°3 DDSEC 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Tarifs 2009 des bibliothèques - médiathèques de Quimper communauté

Délibération N°4 DDSEC 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Modalités de mise à disposition de l'auditorium - Mairie de Kerstrat - Médiathèque des Ursulines

Délibération N°1 DDSEC 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Réglement intérieur de la médiathèque des Ursulines

Délibération N°1 DDSEC 08.7 - Séance du 3 octobre 2008

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