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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 29 SEPTEMBRE 2016
48 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

SIDEPAQ et commissions communautaires Modification de leur composition

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Modification de la représentation de Quimper Communauté au SYMESCOTO

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper Communauté

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Désignation d'un représentant de Quimper-Communauté au sein de la SAEML Quimper Evènements

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre des congrès Avenant n°2 relatif aux acquisitions de matériels mis à disposition du déléga....

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Christian KERIBIN

Admissions en non-valeur 2016

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Décision modificative n°2

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC : ligne de prêt 1005391, avenant 47946

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt Construction de 14 logements rue Albert Schweitzer à Ergué-Gabéric

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature des marchés publics après consultations et fin de procédures

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'él....

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

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