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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 29 SEPTEMBRE 2016
48 délibérations


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Subventions aux associations étudiantes

Délibération N°30 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rapport d'activité 2015 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°31 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2016

Délibération N°32 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Délibération N°33 - DDU - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Objectifs du projet et modalités de la concertation

Délibération N°34 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmé (Sd'AP)

Délibération N°35 - DDV - Rapporteur Marie LE GALL

Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2015

Délibération N°36 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Subventions aux associations d'insertion

Délibération N°37 - DSSR - Rapporteur Antoine GABRIELE

Service public de l'eau potable - Communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin : Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation de service public

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'eau potable

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Rapport du président sur le service d'assainissement

Délibération N°42 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°43 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Convention pour la réception et le traitement des matières de vidange à la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°44 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

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