• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 29 SEPTEMBRE 2016
48 délibérations


Page 2/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Avenant à la convention de financement des aménagements pour le partage de la salle informatique du conseil départemental du Finistère avec les services mutualisés de la ville de Quimper et de Quimper....

Délibération N°15 - DSI - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Convention de mise à disposition de services du système d'information de Quimper Communauté à l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD)

Délibération N°16 - DSI - Rapporteur Alain LE GRAND

Bilan annuel 2015 des zones d'activités

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Zone d'activités de Kerlic Acquisition d'un ensemble immobilier

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Zone d'activités de Kerdroniou Pour constituer l'entité foncière autorisant le dépôt du permis de construire, il convient de procéder à la déclaration préalable valant division

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Autorisation d'une prise de participation de la SEML Quimper Evénements au capital de la société de gestion délégataire de l'aéroport de Quimper Bretagne (groupe Aéroports Bretagne Ouest ABO)

Délibération N°20 - DECO - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Participation au Forum des Elus et de l'Emploi Territorial ( FEET) 2016

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Festival de l'artisanat du 10 au 13 mars 2017

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention de l'Open de tennis 2017

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Participation au SIMI 2016

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Aide à la société Sabella sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Alain LE GRAND

Subvention complémentaire à l'association Silicon Kerné pour le fonctionnement de la cantine numérique

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Taxe de séjour 2017

Délibération N°27 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subventions Recherche à l'université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°28 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Soutien et convention de partenariat avec Studyrama

Délibération N°29 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

1 [2] 3 4