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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 17 MARS 2016
40 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Convention d'OPAH-RU au centre-ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Prorogation du PLH de Quimper Communauté

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Habitat - Avenant au marché de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) Pastel

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2016

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Création d'une aire d'échange bus sur la ville d'Ergué Gabéric - Fonds de concours de Quimper communauté

Délibération N°5 - DDV - Rapporteur Hervé HERRY

Transports collectifs - Convention-cadre entre les partenaires KorriGo et Mégalis Bretagne

Délibération N°6 - DDV - Rapporteur Gilbert HEMON

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 8

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Logis Breton - Garantie d'emprunt (CDC) Construction de 24 logements collectifs Résidence Les Alpilles, rue de la Haye à Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Logis Breton - Garantie d'emprunt (CIL Atlantique) Construction de 24 logements collectifs Résidence Les Alpilles, rue de la Haye à Quimper

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

LUBEM - Participation au programme de recherche BIOQUAL

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Soutien à la french Tech Brest + - Lannion - Morlaix - Quimper

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subventions d'innovation - Année 2016

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Subventions économiques 2016

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

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