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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 17 MARS 2016
40 délibérations


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Rapport d'activités 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté

Délibération N°30 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Service public de l'eau potable Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service de production et de distribution d'eau potable des communes de Plonéis, Guengat, Plogonnec et Plomelin

Délibération N°31 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Travaux bocagers dans le cadre du nouveau programme "Breizh Bocage" sur le bassin versant du Stéïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°32 - DENV - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Modifications statutaires du Syndicat Mixte de l'Aulne (S.M.A.)

Délibération N°33 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Aide à la réalisation de diagnostic de conversion en agriculture biologique

Délibération N°34 - DENV - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Expérimentation binage mixte sur maïs ou céréales

Délibération N°35 - DENV - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de dérobées en mélange fourrager : graminées / légumineuses

Délibération N°36 - DENV - Rapporteur Christian COROLLER

Projet de valorisation du biogaz de la station d'épuration du Corniguel - Demande de subvention

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°38 - DBM - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2016

Délibération N°39 - POP - Rapporteur Antoine GABRIELE

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