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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 17 MARS 2016
40 délibérations


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Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Subvention 2016 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Délibération N°15 - DECO - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)

Délibération N°16 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisition d'une partie de la propriété Fileuse d'Arvor

Délibération N°17 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Convention avec Pepite Bretagne

Délibération N°18 - DECO - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Transfert du port du Corniguel - Cap Horn à Quimper communauté

Délibération N°19 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère réglementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur Christian KERIBIN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Contrat de Ville de Quimper Communauté NPRU de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

Délibération N°24 - DGST - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Définition d'un périmètre de zone touristique sur la commune de Quimper et dérogation à la règle du repos dominical

Délibération N°25 - DGST - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts

Délibération N°26 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

Ecole des beaux-arts, Développement de l'activité céramique et contribution complémentaire à l'EESAB

Délibération N°27 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

Financement de centres de formation au breton

Délibération N°28 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Financement de l'association étudiante ACID - Gala des 20 ans de l'UBO

Délibération N°29 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

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