• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2001
38 délibérations


Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Orientations budgétaires 2002

Délibération N°1 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Création d'une agence de développement économique

Délibération N°2 DBF 01.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Budget assainissement 2002

Délibération N°3 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n° 3

Délibération N°4 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Conversion en euros des marchés et contrats

Délibération N°5 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Admissions en non-valeur

Délibération N°6 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Indemnités de conseil au receveur

Délibération N°7 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Avances sur subventions 2002

Délibération N°8 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Attribution de compensation des communes 2002

Délibération N°9 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Dotation de solidarité communautaire 2002 Attribution aux communes

Délibération N°10 DBF 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Actions de sensibilisation à l'environnement SEPNB : actions en milieu scolaire

Délibération N°11 DBF 01.5 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS (QUIMPER)

ZAC de Kerdroniou

Délibération N°12 DBF 01.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Construction de 39 logements zone de Kervouyec à Quimper

Délibération N°13 DBF 01.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Prise en charge des frais de mission des élus

Délibération N°14 DBF 01.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Vente d'un terrain à la société Armor Chauffage - Zone d'activités de Quillihuec II

Délibération N°1 DDECT 01.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

[1] 2 3