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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2001
38 délibérations


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Exploitation des déchetteries de Quimper-communauté

Délibération N°1 DVE 01.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Transfert de la compétence assainissement Modalités transitoires

Délibération N°1 SG 01.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Campus des métiers à Plonéis

Délibération N°2 SG 01.5 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Budget 2002

Délibération N°3 SG 01.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Approbation des comptes 2000

Délibération N°4 SG 01.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Transports scolaires - Tarifs 2001/2002

Délibération N°5 SG 01.5 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Acquisition d'une parcelle - Site de Kerjéquel

Délibération N°6 SG 01.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Mission locale - Bureau Information Jeunesse

Délibération N°7 SG 01.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

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