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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2001
38 délibérations


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Vente d'un terrain aux Editions Palantines - Zone d'activités de Penhoad Braz

Délibération N°2 DDECT 01.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Vente d'un terrain aux faïenceries d'art breton - Zone d'activités de Kerdroniou

Délibération N°3 DDECT 01.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Vente d'un terrain à la société Pierre Poupon - Zone d'activités de Quillihuec II

Délibération N°4 DDECT 01.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Avance sur subvention à la Technopole Quimper Cornouaille

Délibération N°5 DDECT 01.5 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

Location du bâtiment PC Zone d'activités de la base à Guengat

Délibération N°6 DDECT 01.5 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Demande de subvention au FRAB (Fonds Régional d'Aide aux Bibliothèques)

Délibération N°7 DDECT 01.5 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

Tarifs 2002 Piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°1 DDSEE 01.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Atout Sport Quimper-communauté

Délibération N°2 DDSEE 01.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Piscine Aquarive - Téléthon 2001

Délibération N°3 DDSEE 01.5 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Aménagement du secteur de Kerbabic à Quimper Acquisition des terrains - Approbation du bilan prévisionnel Lancement des travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 01.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Aide au logement social - Solde de la programmation 2001 et convention PLH 2001-2002

Délibération N°2 DDU 01.5 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Temps de travail des agents

Délibération N°1 DRH 01.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

PLIE Convention cadre F.S.E. - Objectif 3

Délibération N°1 DS 01.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

PLIE - Conventions 2002

Délibération N°2 DS 01.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

PLIE - Conventions de formation

Délibération N°3 DS 01.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

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