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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 OCTOBRE 2001
36 délibérations


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Construction d'un dépôt bus

Délibération N°1 DBCM 01.4 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

Projet d'installation d'un système de prévention des noyades à la piscine de Kerlan-Vihan à Quimper

Délibération N°2 DBCM 01.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

HABITAT 29 - Garantie d'emprunt Amélioration de 2 bâtiments collectifs - 1 et 3 rue du Roussillon à Quimper

Délibération N°1 DBF 01.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

OPAC - Garantie d'emprunt Réhabilitation de 55 logements - FPA - Rue Yan d'Argent à Quimper

Délibération N°2 DBF 01.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

ESPACIL HABITAT - Garantie d'emprunt Construction de 9 logements locatifs rue du Stade à Plogonnec

Délibération N°3 DBF 01.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Décision modificative n° 2

Délibération N°4 DBF 01.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Installation de la filiale française d’une société finlandaise à l’hôtel d’entreprises

Délibération N°1 DDECT 01.4 - Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER)

Demande de certification de la pépinière d'entreprises

Délibération N°2 DDECT 01.4 - Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER)

Commercialisation des terrains de la zone d'activités de Quillihuec II - Ergué-Gabéric

Délibération N°3 DDECT 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Proposition de reprise du bâtiment Askel par la société Grégoire Besson

Délibération N°4 DDECT 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Vente d'un terrain à la S.C.I. du Muguet - Zone de Kerdroniou Régularisation de l'emprise cadastrale

Délibération N°5 DDECT 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Désignation des représentants de Quimper-communauté au conseil d'administration de l'association "Ouest Atlantique"

Délibération N°6 DDECT 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Syndicat Mixte de Développement des Services de Technologies, d'Informations et de Télécommunications Participation financière 2001

Délibération N°7 DDECT 01.4 - Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC)

Subvention à la Plate Forme d'Initiative Locale "Cornouaille Initiative"

Délibération N°8 DDECT 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Zone d'activité de Kerdroniou - Travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 01.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

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