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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 OCTOBRE 2001
36 délibérations



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Compte d'exploitation 2001 de la CTUAQ

Délibération N°6 SG 01.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Transports collectifs Avenant n° 6 à la convention Quimper-communauté / CTUAQ

Délibération N°7 SG 01.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Transports collectifs Echéance des conventions de délégation de service public

Délibération N°8 SG 01.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Acquisition d’une parcelle ex BAN de Guengat

Délibération N°9 SG 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Cafétéria Aquarive - Indemnité pour les agencements

Délibération N°10 SG 01.4 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Réseau lecture publique Etude " recueil de données - préprogramme "

Délibération N°11 SG 01.4 - Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)

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