• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 5 OCTOBRE 2001
36 délibérations


Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Aménagement de la zone d'activité économique de Quillihuec II Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDU 01.4 - Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)

Aide au logement social - 16, rue Paul Borossi Subvention à l'O.P.A.C. de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 01.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

Aires d'accueil des gens du voyage Acquisition de bungalows sanitaires

Délibération N°1 DS 01.4 - Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC)

PLIE : convention 2001 avec le conseil général du Finistère pour la mise en oeuvre d'une équipe IOD (Intervention sur l'Offre et la Demande)

Délibération N°2 DS 01.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

PLIE : contrat de transfert de savoir-faire et de formation professionnelle entre Quimper-communauté au titre du PLIE et l'association Transfer : méthode IOD

Délibération N°3 DS 01.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

PLIE : avenant à la convention n°2001.001 CPS entre le CCAS de la ville de Quimper et Quimper-communauté au titre du PLIE

Délibération N°4 DS 01.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Lancement de l'appel d'offres sur le mobilier urbain

Délibération N°1 DVE 01.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

Décharge de Kerjéquel (Quimper)

Délibération N°2 DVE 01. - Rapporteur Yvon DAGORN

Marché de traitement, de tri et de conditionnement des matériaux issus de la collecte sélective

Délibération N°3 DVE 01.4 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Marché pour le tri et le conditionnement des papiers, journaux, cartonnettes et plastiques

Délibération N°4 DVE 01.4 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Réglement intérieur de Quimper-communauté

Délibération N°1 SG 01.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Transfert de la compétence assainissement collectif et individuel à Quimper-communauté

Délibération N°2 SG 01.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Quimper-communauté - Statuts Demande de modification

Délibération N°3 SG 01.4 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Renouvellement du parc d'autobus Programme 2002 - Appel d'offres

Délibération N°4 SG 01.4 - Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER)

Transfert de la compétence transports Tarification des abonnements annuels scolaires

Délibération N°5 SG 01.4 - Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER)

1 [2] 3