Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
31 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PRISE EN COMPTE DE L'EURO DÈS 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 98.6 du 11 décembre 1998

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 98.6 du 11 décembre 1998

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 98.6 du 11 décembre 1998

AVANCES SUR SUBVENTIONS 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 98.6 du 11 décembre 1998

AFFECTATION DES RÉSULTATS 1997

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 98.5 du 9 octobre 1998

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 98.5 du 9 octobre 1998

AFFILIATION AUX CHÈQUES VACANCES DE L'ANCV

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 98.5 du 9 octobre 1998

ASKEL - GARANTIE D'EMPRUNT À LA SEMAEB

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 98.5 du 9 octobre 1998

COMPTE ADMINISTRATIF 1997

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 98.4 du 19 juin 1998

COMPTE DE GESTION 1997

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 98.4 du 19 juin 1998

MESURES FISCALES 1999

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 98.4 du 19 juin 1998

LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 98.4 du 19 juin 1998

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 98.4 du 19 juin 1998

BUDGET PRIMITIF 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 98.1 du 6 février 1998

TAUX DE FISCALITÉ 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 98.1 du 6 février 1998

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