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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
31 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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TAXE PROFESSIONNELLE DE ZONE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 98.1 du 6 février 1998

TEOM - PRODUITS 1998

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°4 DBF 98.1 du 6 février 1998

DÉCHETTERIE DE KERJÉQUEL - TARIFS 1998

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DBF 98.1 du 6 février 1998

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 97.6 du 12 décembre 1997

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT 1996

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 97.5 du 30 octobre 1997

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 1997

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 97.5 du 30 octobre 1997

MESURES FISCALES 1998

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 97.4 du 13 juin 1997

COMPTE DE GESTION 1996

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 97.4 du 13 juin 1997

APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 1996

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 97.3 du 18 avril 1997

OUVERTURE D’UNE LIGNE DE CRÉDIT DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 97.3 du 18 avril 1997

BUDGET PRIMITIF 1997

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 97.2 du 7 mars 1997

TAUX DE FISCALITÉ 1997

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DBF 97.2 du 7 mars 1997

ZONE D’ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE - TAXE PROFESSIONNELLE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 97.2 du 7 mars 1997

OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 97.2 du 7 mars 1997

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 1997

Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER) - Délibération N°1 DBF 97.1 du 31 janvier 1997

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