Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
39 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ELABORATION DU PROJET D'AGGLOMÉRATION CRÉATION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE L'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 SG 02.1 du 1 février 2002

SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) PÉRIMÈTRE - APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 SG 02.1 du 1 février 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 02.1 du 1 février 2002

TRANSPORTS URBAINS COMPTE D'EXPLOITATION PRÉVISIONNEL DE LA CTUAQ POUR 2002

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 02.1 du 1 février 2002

ACQUISITION DE TERRAIN DOSSIER JEANNÈS - HENT BIHAN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 02.1 du 1 février 2002

SECTEUR DU MOULIN DES LANDES - DUP RÉSERVE FONCIÈRE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 SG 02.1 du 1 février 2002

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER - KERBABIC

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°9 SG 02.1 du 1 février 2002

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT MODALITÉS TRANSITOIRES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 SG 01.5 du 12 décembre 2001

CAMPUS DES MÉTIERS À PLONÉIS

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 01.5 du 12 décembre 2001

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - BUDGET 2002

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 01.5 du 12 décembre 2001

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2000

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 01.5 du 12 décembre 2001

TRANSPORTS SCOLAIRES - TARIFS 2001/2002

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 01.5 du 12 décembre 2001

ACQUISITION D'UNE PARCELLE - SITE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°6 SG 01.5 du 12 décembre 2001

MISSION LOCALE - BUREAU INFORMATION JEUNESSE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 SG 01.5 du 12 décembre 2001

RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 SG 01.4 du 5 octobre 2001

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