Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
39 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CESSION DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ FLORANE SUR LA ZONE D'ACTIVITÉS DE PENHOAD BRAZ À PLOMELIN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 01.3 du 22 juin 2001

ELECTION DU PRÉSIDENT

Rapporteur Jean LE FLOCH - Délibération N°1 SG 01.2 du 20 avril 2001

ELECTION DES VICE-PRÉSIDENTS

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 01.2 du 20 avril 2001

DÉLÉGATION DU CONSEIL AU PRÉSIDENT

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 01.2 du 20 avril 2001

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES CONSTITUTION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 01.2 du 20 avril 2001

COMMISSION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET COMMISSION D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES CONSTITUTION

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 01.2 du 20 avril 2001

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 01.2 du 20 avril 2001

COMITÉ DU SIDEPAQ DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 01.2 du 20 avril 2001

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°8 SG 01.2 du 20 avril 2001

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