Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Secrétariat Général (ancienne appellation) (SG)
39 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CAFÉTÉRIA AQUARIVE - INDEMNITÉ POUR LES AGENCEMENTS

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°10 SG 01.4 du 5 octobre 2001

RÉSEAU LECTURE PUBLIQUE ETUDE " RECUEIL DE DONNÉES - PRÉPROGRAMME "

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°11 SG 01.4 du 5 octobre 2001

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET INDIVIDUEL À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 SG 01.4 du 5 octobre 2001

QUIMPER-COMMUNAUTÉ - STATUTS DEMANDE DE MODIFICATION

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 SG 01.4 du 5 octobre 2001

RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS PROGRAMME 2002 - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 01.4 du 5 octobre 2001

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORTS TARIFICATION DES ABONNEMENTS ANNUELS SCOLAIRES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°5 SG 01.4 du 5 octobre 2001

COMPTE D'EXPLOITATION 2001 DE LA CTUAQ

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 01.4 du 5 octobre 2001

TRANSPORTS COLLECTIFS AVENANT N° 6 À LA CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / CTUAQ

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°7 SG 01.4 du 5 octobre 2001

TRANSPORTS COLLECTIFS ECHÉANCE DES CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°8 SG 01.4 du 5 octobre 2001

ACQUISITION D’UNE PARCELLE EX BAN DE GUENGAT

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°9 SG 01.4 du 5 octobre 2001

" ERGUÉ-BUS " - BILAN ET CLÔTURE DES COMPTES 2000

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°1 SG 01.3 du 22 juin 2001

TRANSPORTS URBAINS - TARIFS 2001-2002

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°2 SG 01.3 du 22 juin 2001

RÉAMÉNAGEMENT DE L'OFFRE TRANSPORT SUR LA COMMUNE D'ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°3 SG 01.3 du 22 juin 2001

EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DES TRANSPORTS URBAINS PROTOCOLE DE COOPÉRATION ENTRE LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE ET QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°4 SG 01.3 du 22 juin 2001

VENTE D'UN TERRAIN À L'ETAT - DOUBLEMENT DE LA RN 365

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°6 SG 01.3 du 22 juin 2001

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