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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
44 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 08.1 du 1 février 2008

TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS - MARCHÉ À LA SÉRIE DE PRIX - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DRH 08.1 du 1 février 2008

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 07.8 du 7 décembre 2007

PLAN DE DÉPLACEMENT D'ENTREPRISE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 07.7 du 9 novembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 07.5 du 6 juillet 2007

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 07.5 du 6 juillet 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 07.2 du 2 mars 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 07.1 du 2 février 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 06.7 du 3 novembre 2006

COMPTE EPARGNE TEMPS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 06.7 du 3 novembre 2006

LOGEMENTS DE FONCTION

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 06.4 du 2 juin 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 06.5 du 30 juin 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 06.4 du 2 juin 2006

TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 06.5 du 30 juin 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 06.3 du 14 avril 2006

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